Cadrage préalable
Toute intervention fait l’objet d’un échange préalable afin de préciser le contexte, les objectifs, le périmètre, les acteurs concernés et les contraintes opérationnelles.
Devis et périmètre
Le devis précise les prestations retenues, la durée, les intervenants mobilisés, les livrables, le tarif, les frais éventuels, les modalités de facturation ainsi que les conditions de report ou d’annulation applicables à la mission.
Responsabilités
Therasana intervient dans le champ défini au devis. Les interventions ne se substituent ni à l’évaluation réglementaire des risques professionnels, ni aux obligations de l’employeur, ni aux acteurs médicaux, psychologiques, juridiques ou institutionnels compétents.
Confidentialité
Les informations partagées dans le cadre du cadrage et des missions sont traitées avec confidentialité. Les modalités particulières de restitution ou d’anonymisation sont définies selon la nature de la mission et les acteurs concernés.
Facturation
Les modalités de paiement sont précisées au devis ou à la proposition commerciale acceptée. Toute modification substantielle du périmètre fait l’objet d’un accord complémentaire.